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Stefan R. 
Membre timide
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Bonjour tout le monde,
Avant que les pros me sautent dessus je tiens a préciser que je n'empiète pas sur le plates bandes.
L'histoire est que l'oncle de ma copine offre un calendrier à sa boite, donc il y aura le nom de la boite dessus (et le miens aussi j'espère! la consécration !  )
Je ne suis pas payé pour le calendrier (enfin juste quelques calendrier  ) mais je voudrais définir un contrat avec la boite.
Dans ce contrat il faudrait qu'il soit écrit
- qu'il a le droit de prendre 12 photos dans les 24 que je lui ai proposé
- que l'utilisation de ces 12 photos est limité au calendrier 2008 de sa boite
- qu'il ne fera pas d'utilisation commerciale de ces images
Quelqu'un a quelque chose en stock?
Au pire j'adapterais, de toute façon je dois traduire tout le tintouin en allemand
Merci de m'avoir lû
A bientôt
Stefan
PS: pour ceux que ça intéresse, voilà les images, si ça se trouve vous aller me dire qu'elles sont tellement pourries que c'est pas la peine de les protéger contractuellement
http://www.rutz.fr/wp/galerie/calendrier2008/
Dernière édition le 10 sep 2007 à 14h13 par Stefan R.
Ma galerie avec plein de morceau de PPS dedans!
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Swoop75
Membre timide
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il va etre vendu ou donné le calendrier au final?
pas que je voudrai que tu t'embrouilles avec l'oncle de ta copine mais si le but est commercial ne te fais pas entuber.
http://skygalleries.free.fr
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Stefan R.
Membre timide
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non d'après ce qu'il m'as dit le calendrier ne sera pas vendu
C'est justement pour cela que je veux fixer tout le deal sur papier
- qu'il ne fera pas d'utilisation commerciale de ces images
(je vais rajouter ça au premier post, merci  )
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Paul Heng
Membre actif
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Moi aussi j'avais déjà signé un truc comme ça pour une boîte. D'après mes souvenirs, il faut préciser une durée d'exploitation de ces photos (3 ans, 5 ans, etc), un truc de non-cession à d'autres sociétés et à la fin la mention "lu et et approuvé".
Le cul nu, les mains dans les poches... le bloague
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Stefan R.
Membre timide
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oui exactement un truc de ce genre, avec les formules qui vont bien
tu l'aurais encore quelque part? même scanné, je recopierai
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Foudefoto
Dingue en liberté
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Bonjour, désolé pour l incruste mais je serais également preneur de ce genre de contrat. j, avais déjà fait un post mais pas de réponse.
merci et bonne journée
Cherche photos pour illustrer ma société www.slc71.fr
"Mieux vaut se taire et passer pour un con plutôt que de l'ouvrir et ne laisser aucun doute à ce sujet"
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Stefan R.
Membre timide
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Une piste qu'on m'a donné sur le forum de hardware.fr
ça me semble super
et maintenant reste a traduire ça en allemand 
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Stefan R.
Membre timide
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Un réponse qu'on m'a donné sur eos-numérique
Bonjour,
Que tu te fasses payer ou non, tu dois rédiger une "note de droits d'auteur", dont voici le contenu obligatoire http://www.agessa.org/telechargement...onDeDroits.(...) (source Agessa).
Tu n'as pas besoin d'être déclaré pour rédiger une note d'auteur (pour te faire payer oui).
Règle générale, il y a a 4 points à décrire :
- droit de reproduction
- droit de représentation
- durée
- zone géographique.
Après tu peux rajouter tout ce que tu veux.
Remarque, que le nom de l'auteur soit mentionné sur le calendrier pour ton cas, n'est pas un choix, c'est une obligation légale -loi sur la propriété intellectuelle.
Conseil personnel : fais choisir les 12 photos qui les intéressent pour leur calendrier, et rédige ta note d'auteur pour ces 12 photos. Bien sûr, tu mettras un gros "(c)...." en plein milieu sue led 24 photos à choisir pour ne pas qu'elles soient utilisées à d'autres fins...
Oui je sais je bouffe a tout les râtelier 
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Apache02
Membre timide
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et ne pas oublier de le déclarer dans ta déclaration de revenus
Bon amusement, ton oncle travaille chez Pirelli ? 
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Stefan R.
Membre timide
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Je declare 4 calendrier?
c'est dans quel case qu'il faut mettre ça?
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Posté : le 10 sep 2007 à 13h59
