| Auteur |
Message |
Rémi 
Membre timide
Inscrit le : 27/03/04
Messages : 1877
Dernière photo : 
|
Bonsoir tous,
Ma question est simple, j'aimerai savoir ce qu'il en est lorsqu'un inconnu (typiquement un passant) est présent sur une de nos images. Comment estimer le degré à partir duquel la personne est reconnaissable et donc à partir de quand il est nécessaire d'avoir une autorisation pour publication (internet ou papier) ou/et vente.
Pour exemple (bête  ) est-ce que dans le cas suivant je dois avoir une autorisation pour publier ou vendre cette image :
Selon vous, la personne est-elle jugée reconnaissable ?
Est ce que le droit à l'image s'applique uniquement dans le cas ou la personne est dans une situation non-neutre, pouvant être interprétée de façon préjudiciable pour la personne, ou ce droit s'applique t'il quelque soit la situation ?
Si vous avez des liens clairs sur le sujet, je suis preneur  .
Merci à vous !
Edit : J'ai déja quelque réponses puisque ce post m'a permis de trouver les sujets existants en rapport que j'avais pas trouvés
Dernière édition le 07 oct 2007 à 23h28 par Rémi
Surtout ne cliquez pas là  Mise à jour ! Juin 2008 !
|
|
Pierrot
Mateur éclairé
Inscrit le : 24/01/05
Messages : 4507
Dernière photo : 
|
Ça n'est pas en France ? Alors tu as tous les droits. 
EOS 5d + EOS 20d + Ixus 850is + lunettes de vue f/1.0 L + des valises d'autres trucs キヤノン 
|
|
Rémi
Membre timide
Inscrit le : 27/03/04
Messages : 1877
Dernière photo :
|
 Pierrot a écrit :
Ça n'est pas en France ? Alors tu as tous les droits.
Ah ouai. J'avais pas pensé à ça  . Merci.
Ca ressemble à une excuse imparable.
Ma question reste bien évidemment valable dans le contexte Français 
Surtout ne cliquez pas là Mise à jour ! Juin 2008 !
|
|
Ptitgibus
Gribouille
Inscrit le : 7/05/06
Messages : 3158
Dernière photo : 
|
Pierrot a écrit : Ça n'est pas en France ? Alors tu as tous les droits.
Je ne pense pas que ce soit le cas , le droit a l'image s'applique a mon avis dans le pays d'origine du photographe et/ou de la diffusion . Pour ma part je ne pense pas que cette image puisse etre diffusée sans autorisation , le sujet étant clairement reconnaissable et est un éléments fort dans la composition de l'image . Pour exemple il suffit de l'enlever et cette image paraitrait bien vide non ?
Quand au préjudice , je ne pense pas qu'elle soit préjudiciable ici mais tout celà n'a de valeur qu'en domage et interet c'est a dire a la somme qui pourrait etre versé en cas de diffusion
|
|
Anonyme
Membre timide
Inscrit le : 24/11/03
Messages : 0
|
Ca reste et restera un sujet délicat, c'est du cas par cas.
En l'occurrence, à mon avis il n'y a aucun problème à diffuser ta photo. Si cela devait te causer un problème (les chances sont minces tout de même), tu pourras simplement justifier ta saine démarche.
En tout cas c'est ainsi que je fonctionne, n'ayant rien à me reprocher (pas de scène dégradante ni d'inconnus shootés dans un lieu privé). Je m'imagine à leur place sur la photo et me pose la question de ce que j'en penserai, ça aide bien à déterminer si c'est diffusable ou pas.
De toute façon, ce problème s'applique aussi à énormément de lieux et bâtiments. Dans l'absolu, il faudrait une autorisation pour presque tout, donc laisser son APN à la maison...
Depuis quelques mois, je vais dès que possible (le contexte ne le permet pas toujours malheureusement) voir les personnes juste après la photo. C'est une super expérience. Les gens sont toujours très sympas, c'est l'occasion d'échanger des moments sympas d'une part et d'autre part, d'avoir l'autorisation. C'est ce que j'ai trouvé de mieux pour ma part. Le petit plus, c'est que ça débouche parfois sur des rencontres improbables qui font de l'ombre à des sites comme meetic.fr, 1000astuces.com ou anpe.fr, pour schématiser.
Je recommande d'essayer.
Dernière édition le 08 oct 2007 à 04h16 par Aldaraia
|
|
Phauto
Membre timide
Inscrit le : 15/09/05
Messages : 4410
Dernière photo : 
|
Pour ce sujet, il y a eu sur PPS un sujet complet sur la thématique posée :
Et c'est ici : http://www.planete-powershot.net/forums/topic__top(...)
Pierrot a écrit : Ça n'est pas en France ? Alors tu as tous les droits.
Ah, non pas du tout! 
Un touareg (du Niger) a déjà attaqué une publication française. De même une Afghane (d'Afghanistan) auprès de National Geographic (aux USA).
Rémi, pour la vente, il est plus que recommandé (voire obligatoire) d'avoir une autorisation (quand bien même l'image ne serait pas offensante). A moins que tu ne puisses justifier que tu as agit dans le cadre d'un reportage.
Je précise que les juges savent parfaitement faire la distinction entre un reporter (qui fait des reportages) et un photographe (qui fait des photos esthétisantes).
En ce moment, je fais un reportage pour un journal sur des gens –majoritairement des Turcs, des Albanais, des ex-Russes– en situation illégale dans le Pas-de-Calais et je ne demande pas d'autorisation, et je fais des photos en Croatie (pour un livre) et je demande des autorisations.
Phauto.eu : Le GT en détail (Belgian GT, FFSA-GT, FIA-GT, GT4 European Cup, ...)
Phauto.info : Un blog pour suivre l'actualité de mes reportages en sport auto
Col des 7 Laux : Merci PPS pour la randonnée ! - Vous avez fait un don à PPS ? Alors soutenez Arrêt sur Images!
|
|
Rémi
Membre timide
Inscrit le : 27/03/04
Messages : 1877
Dernière photo :
|
Ok je vous remercie pour les retours d'expériences et les liens.
Je commence à y voir plus clair, même si j'ai l'impression que cette loi ne tiens pas vraiment la route, et que tout est jugé au cas par cas.
Il me semble quand même que soutenir une démarche artistique met globalement à l'abri, à condition que la situation ne soit pas dégradante pour la personne. Evidemment ce jugement (subjectif par essence) reste au bon vouloir de ces messieurs en robe longue.
Pour ce qui est de la vente j'imagine que si on ne vend pas ses images en guise d'illustration (à une entreprise par exemple) mais plutôt comme une "photographie artistique" ça devrait passer en tout état de cause (à condition de vérifier encore une fois que la situation ne soit pas dégradante pour la personne).
Une question Photo (et les autres): J'ai récemment fais quelques images avec des personnes qui faisaient la manche, je les ai rencontrés et j'ai discuté avec eux pendant un long moment, oubliant d'aborder ce sujet ô combien inintéressant sur le moment, et quelque peu déplacé, je n'ai donc rien d'écrit, seulement de l'oral et encore pas forcément explicite). Il n'y a aucune raison pour que je sois attaqué puisque je n'ai pas caché ma démarche et qu'il m'ont confié leur histoire pour que j'en témoigne, mais soit imaginons.... Il s'agit pour moi d'un travail de reportage, même si seulement d'une heure et comportant trois images, une diffusion quelle qu'elle soit me semble aller de pair. Pourtant là on peut être typiquement dans le cas d'une situation dégradante. Il me semble que le cas du reportage "social" reste épineux en terme de droits.
D'où ma question:
- D'un point de vue légal, à partir de quand, et sur quels critères, peut-on justifier d'un travail de type reportage ?
Surtout ne cliquez pas là Mise à jour ! Juin 2008 !
|
|
Rémi
Membre timide
Inscrit le : 27/03/04
Messages : 1877
Dernière photo :
|
Phauto a écrit :
Rémi, pour la vente, il est plus que recommandé (voire obligatoire) d'avoir une autorisation (quand bien même l'image ne serait pas offensante). A moins que tu ne puisses justifier que tu as agit dans le cadre d'un reportage.
Je précise que les juges savent parfaitement faire la distinction entre un reporter (qui fait des reportages) et un photographe (qui fait des photos esthétisantes).
Phauto a écrit :
Il s'agit du jugement du 2 juin 2004 du TGI de Paris par la 17ème chambre.
Ce jugement est important pour les aficionados de PPS car il reconnaît la liberté d'expression artistique sur le droit à l'image
Soit quelque chose m'échappe soit j'y vois une légère contradiction. C'est peut être l'usage commercial qui change tout, ce qui ne me semble pas forcément rationnel.
Phauto a écrit :
En ce moment, je fais un reportage pour un journal sur des gens –majoritairement des Turcs, des Albanais, des ex-Russes– en situation illégale dans le Pas-de-Calais et je ne demande pas d'autorisation, et je fais des photos en Croatie (pour un livre) et je demande des autorisations.
[/quote]
Si j'ai le droit de voir ça une fois bouclé, ça m'interesserai beaucoup. Tu connais ça:
http://perso.crans.org/~pebrel/
Aldaraia a écrit :
Depuis quelques mois, je vais dès que possible (le contexte ne le permet pas toujours malheureusement) voir les personnes juste après la photo. C'est une super expérience. Les gens sont toujours très sympas, c'est l'occasion d'échanger des moments sympas d'une part et d'autre part, d'avoir l'autorisation. C'est ce que j'ai trouvé de mieux pour ma part. Le petit plus, c'est que ça débouche parfois sur des rencontres improbables qui font de l'ombre à des sites comme meetic.fr, 1000astuces.com ou anpe.fr, pour schématiser.
Je recommande d'essayer.
J'ai souvent fais ça pour proposer d'envoyer l'image aux gens en leur montrant. C'est vrai que la pluspart du temps c'est vraiment sympa. Par contre, même si c'est un plaisir de temps en temps, ça devient franchement moins drole de se sentir obligé de le faire tout le temps pour de la paprasserie qui va à l'encontre ma liberté d'expression . Mais soit j'essairai de faire ça plus souvent en ne gardant en tête que le bon coté des choses .
Surtout ne cliquez pas là Mise à jour ! Juin 2008 !
|
|
Anonyme
Membre timide
Inscrit le : 24/11/03
Messages : 0
|
J'ai souvent fais ça pour proposer d'envoyer l'image aux gens en leur montrant. C'est vrai que la pluspart du temps c'est vraiment sympa. Par contre, même si c'est un plaisir de temps en temps, ça devient franchement moins drole de se sentir obligé de le faire tout le temps pour de la paprasserie qui va à l'encontre ma liberté d'expression . Mais soit j'essairai de faire ça plus souvent en ne gardant en tête que le bon coté des choses .
Oui je vois bien, le contexte ne le permet pas toujours. Perso, je n'ai jamais rien fait signer. Ca me gêne un peu à priori, j'ai l'impression que je mettrai la personne devant le fait accompli, l'obligeant à trancher une décision sur le champ. Idéal pour la mettre sur la défensive, en fait... Je pense que le simple fait de se présenter et de discuter un peu de tout et de rien dans un contexte fortuit rassure la personne en lui permettant de voir d'elle-même la démarche artistique.
|
|
|
Posté : le 07 oct 2007 à 23h05
