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Citizened
Membre timide
Inscrit le : 18/04/06
Messages : 64
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Bonjour à tous,
J’ai une question à vous poser.
Dans le cadre de mon boulot, qui n’a strictement rien à voir avec la photo, je suis régulièrement mis à contribution pour intervenir sur divers événements auxquels ma société participe.
Ma question est donc : Mon contrat n’étant donc pas celui d’un photographe, suis-je propriétaire de mes clichés ?
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Ricchy 
Taupe model
Inscrit le : 25/11/03
Messages : 3401
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OUI
Les originaux ( négatif, diapositif, support numérique, etc. ) sont dans tous les cas la propriété du photographe ; ils constituent une partie de l’outillage nécessaire au tirage des copies. L’acquéreur n’a droit qu’à celles-ci.
Dernière édition le 06 fév 2008 à 18h46 par Ricchy
"Tu vois: Le monde se divise en deux catégories, il y a ceux qui ont un pistolet chargé et ceux qui creuse.. toi tu creuses."
http://www.ricchy.ch
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XSEBBX
Membre actif
Inscrit le : 26/04/04
Messages : 1731
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L'auteur est propriétaire, sauf bien sûr si une mention de ton contrat de travail dit le contraire.
Après c'est toujours difficile de répondre lorsqu'on te permet de t'exprimer en faisant des photos "exclusives" que tu ne pourrais pas faire si tu ne bossais pas là, difficile de dire "non c'est mes photos elles sont à moi !"
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Citizened
Membre timide
Inscrit le : 18/04/06
Messages : 64
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Merci pour vos réponses !
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Petreto1970
Membre très actif
Inscrit le : 18/12/03
Messages : 1034
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 XSEBBX a écrit :
L'auteur est propriétaire, sauf bien sûr si une mention de ton contrat de travail dit le contraire.
Après c'est toujours difficile de répondre lorsqu'on te permet de t'exprimer en faisant des photos "exclusives" que tu ne pourrais pas faire si tu ne bossais pas là, difficile de dire "non c'est mes photos elles sont à moi !"
Ca, c'est mon quotidien...
Bossant au service comm, je suis devenu peu à peu le photographe attitré de ma boite (avec mon propre matos, évidemment...  ) mais lorsque je demande qu'on achète un flash, on me fait comprendre que c'est mon matos, donc c'est à moi de me l'acheter si j'en ai envie...
Je pourrais dire "bon, ben j'arrête de photographier alors", seul pb, j'adore ça...
Cruel dilemme...
www.manuphotos.book.fr
Canon 400D + grip + Canon 70-200mm f/4 L + Tamron 17-50mm f/2.8 + Canon 50mm f/1.8 II
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Tchetao
Membre timide
Inscrit le : 6/01/04
Messages : 4237
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Petreto1970 a écrit :
XSEBBX a écrit : L'auteur est propriétaire, sauf bien sûr si une mention de ton contrat de travail dit le contraire.
Après c'est toujours difficile de répondre lorsqu'on te permet de t'exprimer en faisant des photos "exclusives" que tu ne pourrais pas faire si tu ne bossais pas là, difficile de dire "non c'est mes photos elles sont à moi !"
Ca, c'est mon quotidien...
Bossant au service comm, je suis devenu peu à peu le photographe attitré de ma boite (avec mon propre matos, évidemment... ) mais lorsque je demande qu'on achète un flash, on me fait comprendre que c'est mon matos, donc c'est à moi de me l'acheter si j'en ai envie...
Je pourrais dire "bon, ben j'arrête de photographier alors", seul pb, j'adore ça...
Cruel dilemme...
Ton contrat spécifie que tu travail au service comm uniquement, mais pas comme photographe, hormis que tu te dois d'être éventuellement présent lors de qlq manifestation de ta boite, tu n'as aucune obligation de fournir des photos avec ton propre matos...
Deux solutions,
- Soit tu demande un avenant a ton contrat comme étant aussi le photographe du service comm et a ce moment le matos est a disposition... , ton contrat ne t'oblige en aucune manière a utilisé ton matos a leur profit sans contrepartie financier ou matériel, a toi de négocier au mieux ( garantie, casse, couts d'entretien, etc... )  Pour ce qui est de la propriété des photos non plus, sauf a faire un contrat d'exploitation d'utilisation...
- Ou, tu viens au manifestation au titre du service, mais tu ne fait aucune photos, et c'est un pro en externe qui factureras son service.... Et la leurs décision seras vite prise quant il verront le budget et autre prise de tête au quelle il devront faire face... 
 Ceci est aussi valable pour " Citizened "
" il ne peut y avoir deux ours dans la même caverne " - Proverbe Mongol -
** Maj 07 22 2008 là
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Petreto1970
Membre très actif
Inscrit le : 18/12/03
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Salut Tchetao, et merci pour ta réponse ainsi que tes conseils...
Sur le fond, je te rejoins, évidemment, tu as parfaitement raison sur tous les points...
Pour le reste, tt le monde sait dans le service (petit service, on est 5) que la photo est ma passion et que j'aime profiter des événements pour shooter.
Seul pb : le jour où mon appareil a un pb sur un event, ce sera à moi de me payer les réparations à tous les coups, et ça, plus j'y pense, moins je l'accepte...
C'est pourquoi je songe de + en + à demander à ce qu'une réparation éventuelle soit prise en charge par la boite, au cas où...
Et si ma boite refuse (vu l'état d'esprit de mon boss, ça m'étonnerait pas...), je pourrais tout à fait dire : je ne shoote plus avec mon matos, faisons appel à un pro.
Ce que je trouve dommage, c'est d'être obligé d'en passer par là.
Le coup du flash, par ex, est emblématique.
Je suis souvent amené à réaliser des portraits en intérieur de collaborateurs.
or, je ne dispose pas de flash.
ET même au 50mm 1.8, c'est pas tjs évident...
He bien compte tenu des services rendus depuis plusieurs années, et du nombre de reportages photos réalisés avec mon matos tout au long de l'année, j'aurais bien aimé, sans avoir à le demander, que ma boite m'achète un flash 430 par ex, pour me permettre de réaliser les portraits dans de bonnes conditions. Ben non...
Quand je pense à ce que représente une dépense de 300 euros environ (même moins en enlevant la TVA) pour une société de la taille de la mienne (10 000 collaborateurs !), mais bon...
On n'a pas de prestataire de savoir-vivre...
www.manuphotos.book.fr
Canon 400D + grip + Canon 70-200mm f/4 L + Tamron 17-50mm f/2.8 + Canon 50mm f/1.8 II
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Froggy
Membre timide
Inscrit le : 29/07/04
Messages : 2956
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Petreto1970 a écrit : Salut Tchetao, et merci pour ta réponse ainsi que tes conseils...
Sur le fond, je te rejoins, évidemment, tu as parfaitement raison sur tous les points...
Pour le reste, tt le monde sait dans le service (petit service, on est 5) que la photo est ma passion et que j'aime profiter des événements pour shooter.
Seul pb : le jour où mon appareil a un pb sur un event, ce sera à moi de me payer les réparations à tous les coups, et ça, plus j'y pense, moins je l'accepte...
C'est pourquoi je songe de + en + à demander à ce qu'une réparation éventuelle soit prise en charge par la boite, au cas où...
Et si ma boite refuse (vu l'état d'esprit de mon boss, ça m'étonnerait pas...), je pourrais tout à fait dire : je ne shoote plus avec mon matos, faisons appel à un pro.
Ce que je trouve dommage, c'est d'être obligé d'en passer par là.
Le coup du flash, par ex, est emblématique.
Je suis souvent amené à réaliser des portraits en intérieur de collaborateurs.
or, je ne dispose pas de flash.
ET même au 50mm 1.8, c'est pas tjs évident...
He bien compte tenu des services rendus depuis plusieurs années, et du nombre de reportages photos réalisés avec mon matos tout au long de l'année, j'aurais bien aimé, sans avoir à le demander, que ma boite m'achète un flash 430 par ex, pour me permettre de réaliser les portraits dans de bonnes conditions. Ben non...
Quand je pense à ce que représente une dépense de 300 euros environ (même moins en enlevant la TVA) pour une société de la taille de la mienne (10 000 collaborateurs !), mais bon...
On n'a pas de prestataire de savoir-vivre...
je suis désolé mais tu acceptes, de bonne grace, de travailler gratuitement, pour faire un truc qui ne correspond meme pas à ce pour quoi tu es payé et en plus avec ton propre matos. je vois pas pourquoi ils accepteraient de payer
pardonne moi, mais dans l'histoire, le plus couillon c'est toi et le plus malin, c'est ton patron.
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Petreto1970
Membre très actif
Inscrit le : 18/12/03
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Malgré ton cynisme, je crois que tu as malheureusement raison. 
heu non, je corrisge, j'enlève le "je crois".
Tu as raison. 
D'un autre côté, j'aime la photo...
Je pense que je ne dois pas être le seul à faire profiter sa boite de son goût pour la photo, non ? 
Dernière édition le 11 fév 2008 à 16h54 par Petreto1970
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Tchetao
Membre timide
Inscrit le : 6/01/04
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Petreto1970 a écrit : Malgré ton cynisme, je crois que tu as malheureusement raison.
heu non, je corrisge, j'enlève le "je crois".
Tu as raison.
il est tout simplement réaliste
" il ne peut y avoir deux ours dans la même caverne " - Proverbe Mongol -
** Maj 07 22 2008 là
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Posté : le 06 fév 2008 à 18h15
