TToon a écrit :

“orphan works” — those works whose owner cannot be found"

Ce qui n'est pas a priori note cas ici puisqu'en cas de contrefaçon d'une de tes oeuvres, tu te fais connaître.

Lapin rose et bleu a écrit :

oui mais non...

Le problème c'est que justement, si tu n'as pas déposé un copyright sur ton oeuvre, tu n'est pas considéré comme propriétaire, et n'a ainsi aucun droit de réclamation sur ton oeuvre qui est considérée comme orpheline.

Fork-bomb a écrit :

Lapin rose et bleu a écrit :

oui mais non...

Le problème c'est que justement, si tu n'as pas déposé un copyright sur ton oeuvre, tu n'est pas considéré comme propriétaire, et n'a ainsi aucun droit de réclamation sur ton oeuvre qui est considérée comme orpheline.

Aux USA, si tu n'as pas déposé ton oeuvre à la bibliothèque du congrès, les dommages et intérêts que tu peux obtenir suite à une violation sont limités.

Quant au fait que la loi supprime totalement le droit de réclamation, ça me semble très improbable, vu que c'est contraire à la convention de Berne dont les USA sont signataires.