Ocebet a écrit :

Bah y'a bien les USA qui essaye de pondre le fait que si on inscrit pas ses photos dans un registre c'est qu'elle sont libre de droit

L droit d'auteur se répand sur les oeuvres littéraires, les sciences et les arts, exprimés sous n'importe quelle forme matériel. La protection juridique embrasse les oeuvres littéraires (y compris les programmes d'ordinateur), oeuvres dramatique et dramatico-musicales, les oeuvres scenario, les oeuvres chorégraphiques et les mimes, les oeuvres de musique avec et sans texte, les oeuvres audiovisuelles (les cinémas, le téléfilmes et les vidéofilms, diapositives, les projections diapos d'autres cinémas et les téléoeuvres), les oeuvres de la peinture, la sculpture, les graphiques, le design, les récits graphiques, les bandes déssinées et d'autres oeuvres de l'art plastique, l'oeuvre décoratif-appliqué et les arts scenario, les oeuvres de l'architecture, l'urbanisme et l'art de paysage de jardin, les oeuvres photographiques et les oeuvres reçues par les moyens, analogue à la photo - cartes géographiques, géologiques et d'autres, les plans, les esquisses et les oeuvres plastiques objet de la géographie, la topographie et d'autres sciences, autres oeuvres.

Les oeuvres des auteurs étrangers publiés Russie aussi bien à l'étranger, sont aussi protégées en Russie en vertu de la Loi de RF "De le droit d'auteur et les droits contigus" 1993 (sous rédaction de la loi Fédérale de la Fédération de Russie de 19.07.95 ), la Loi de RF "De la protection juridique des programmes d'ordinateur et les bases de données" 1992 ....

Chinille a écrit :

sinon j'attends toujours des idées constructives...

Chinille a écrit :

Здравствуйте,
фотографии на вашем сите, сделаны не вами,
вы, я уверенна, знаете что кража преследуется законом в вашей стране так же как и б нашей
мы просим вас убрать их немедленно, иначе мы будем вынужденны обратиться в суд.


voila c'est fait