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Gwensu 
Extra-pipelette
Inscrit le : 26/11/03
Messages : 49668
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Reprise du message précédent :
tain t'es en forme toi aussi 
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Carbon14
Membre timide
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Messages : 6292
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 Kingayo a écrit :
cela-dit si tu pouvais leur céder tout les droits de tes 30 shoots, ça leur permetterait de faire un maj de leur super photothèque de 1 000 000 000 photos de la mort qui tue de vrais photographes professionnels tous tatoués à l'oreille gauche car tellement y'en a dans le parc on ne les reconnait plus 
J'ai trouvé : il n'y a que des photographes pros dans leur parc, quasi pas de touristes...  
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Gwensu
Extra-pipelette
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ENORME 
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Phauto 
Membre timide
Inscrit le : 15/09/05
Messages : 4444
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Le mec a du boulot. Il doit même avoir un paquet de RTT car quand on tape:
"Puy du Fou" +photo dans Google.fr,
tous les premiers résultats ne sont que des sites perso et y'a jamais le (R) ... 
Phauto.eu : Le GT en détail (Belgian GT, FFSA-GT, FIA-GT, GT4 European Cup, ...)
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Anonyme
Membre timide
Inscrit le : 24/11/03
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Encore plus criant en cherchant sur google image
http://images.google.be/images?hl=fr&q=%22puy%(...)
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Anonyme
Membre timide
Inscrit le : 24/11/03
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Arf... C'est juste que môssieur le chargé de comm est une tâche en référencement
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Anonyme
Membre timide
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C'est pourtant pas dur
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Ricchy
Taupe model
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Messages : 4097
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Résultats 1 - 10 sur un total d'environ 373.000 pour "puy du fou". (0,04 secondes)
Le bon marché coûte cher...
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Anonyme
Membre timide
Inscrit le : 24/11/03
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Phauto a écrit : ...tous les premiers résultats ne sont que des sites perso et y'a jamais le (R) ...
Et il n'y a même pas le mien alors que je devenu leur cible
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Lezard
Membre timide
Inscrit le : 4/06/04
Messages : 1351
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salut Epicurien 
cela fut long mais
voila la réponse du site http://www.droitdunet.fr/
la question posé a été : Puis-je mettre sur mon site personnel (galarie d'image à caractère non
commercial) des photos que j'ai pris dans les parcs de loisirs où tout
autre lieux public ?
S’agissant de la publication d’images sur votre site Internet, deux
hypothèses doivent être distinguées.
Dans le cas de photographies représentant des biens, la jurisprudence
considère que le propriétaire d'une chose ne dispose pas d'un droit
exclusif sur l'image de celle-ci. Il ne peut s'opposer à l'utilisation
de l'image de son bien par un tiers que lorsqu'elle lui cause un trouble
anormal.
Par ailleurs, un bâtiment peut faire l’objet de droits de propriété
intellectuelle. Si l’architecture est originale, l’architecte dispose de
droits d’auteur. Le droit d’auteur ne protège le bâtiment, sous réserve
que ce dernier soit original, que pendant 70 ans après le décès de leur
auteur.
L'acte vous autorisant à diffuser une œuvre protégée doit respecter les
formalités prévues à l'article L. 131-3 du Code de la propriété
intellectuelle (CPI).
Vous pouvez consulter cette disposition sur le site Légifrance.gouv.fr
Legifrance.gouv.fr : article L. 131-3 du Code de la propriété
intellectuelle :
voili
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Phauto
Membre timide
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Messages : 4444
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La réponse se trouvait déjà dans le topic "Ce que l'on peut photographier ou pas..." avec en sus l'arrêt de la Cour de Cassation qui est l'instance suprême en matière de droit en France...
Phauto.eu : Le GT en détail (Belgian GT, FFSA-GT, FIA-GT, GT4 European Cup, ...)
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Posté : le 20 fév 2006 à 21h39
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