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Message de Tom8, le 01 oct 2007 à 23h07 Une question me revient, preuve que ça n'a pas encore été très clair pour moi... 
(j'ai lu pas mal de choses, du livre de Delamarre, aux sites UPC, AGESSA et SAFI... mais ça reste flou) Quand on vend une photo, en fait on en cède certains droits. D'où "Note de cession de droits d'auteur" ou "Note d'Auteur". Jusque là ça va. Mais entre ça et ça, il y a quand même pas mal de différence ! Alors pour rédiger la mienne, je sais plus trop... 1. Y a-t-il une différence autre que rédactionnelle ? l'un est-il plus "contrat" (signature des 2 parties) et l'autre une sorte de facture que l'on présente à la remise du travail ? Bref... j'en viens à ma question la plus importante: 2. Quand on nous demande un "devis". Comment doit-on faire ? " x photos de ..., avec telle qualité... telle lumière... telle utilisation prévue... " qui se termine souvent par... " Combien ça nous coûterais ?" Alors quoi ? on rédige un devis, sorte de note de cession de droits simplifiée ? Avec la description du travail demandé, et le détail (ou forfait) de la rémunération artistique genre rémunération de mise en oeuvre + droits = xxxxx € ainsi que les conditions de cession (utilisation, support, durée, géographie...) ? Et les frais techniques alors ? Et les cotisations AGESSA ? Si on ne les met pas... et que ce pseudo devis est accepté... ça fait plus cher au client à la fin ? Et si le devis est signé... la note de cession de droits d'auteur à la fin doit l'être aussi ? Genre commande, acceptation, facture ? 
D'avance merci de m'éclairer un peu... 
Tom |
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